Reconnaissance

Les présentes Conditions Générales énoncent tous les droits et obligations concernant l’utilisation du Site Internet de la Société disponible à l’adresse www.portalia.fr, et tous ses pages Internet et sections connexes, ci-après dénommés ensemble le « Site Internet », ainsi que votre relation avec Nous. Ces Conditions Générales s’appliquent à tous les utilisateurs et visiteurs du Site Internet, ainsi qu’à toutes les personnes qui accèdent au Site Internet. Veuillez les lire attentivement car elles affectent vos droits et responsabilités en vertu de la loi. Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales, veuillez ne pas utiliser le Site Internet. Si vous avez des questions sur les Conditions Générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@portalia.fr.

Nous exploitons le Site Internet pour vous aider à comprendre les services de la Société et à communiquer avec nous.

En naviguant sur le Site Internet, en publiant tout commentaire ou autre matériel, etc., vous déclarez avoir lu et accepté d’être lié, sans aucune réserve, par les présentes Conditions Générales ainsi que la Politique de Confidentialité.

Veuillez noter que certaines sections ou sites Internet connexes peuvent être soumis à des conditions générales spécifiques qui complèteront les, ou dérogeront aux, présentes Conditions Générales explicitement.

Si vous ne parvenez pas à accéder à tout ou partie de notre Site Internet ou à télécharger votre CV, veuillez envoyer un e-mail à contact@portalia.fr afin que nous puissions vous venir en assistance.

Si vous pensez qu’un contenu du Site Internet enfreint vos droits d’auteur ou les droits d’un tiers, veuillez envoyer un e-mail legal@portalia.fr.

Définitions

Tous les mots commençant par une majuscule auront dans les présentes Conditions Générales la signification qui leur est donnée ci-dessous, qu’ils apparaissent au singulier ou au pluriel:

Par « Affiliées », nous nous référons à toute entité contrôlée par ou contrôlant la Société.

Par « Société » (dénommée « Nous », « Notre » ou « Nos » dans le présent accord), nous nous référons à PORTALIA, avec une adresse enregistrée à 7 Rue de Châteaudun, 75009 Paris, France.

Par « Politique de Confidentialité » nous renvoyons au document que PORTALIA met à la disposition de l’Utilisateur pour lui expliquer comment ses données personnelles sont collectées et traitées.

Par « Service », nous désignons l’exploitation et la mise à disposition du Site par PORTALIA.

Par « Utilisateur », ci-après, nous nous référons à toute personne physique ou morale qui accède au Site Internet et navigue sur celui-ci, également appelée « Vous ».

Par « Site Internet », nous renvoyons au présent Site Internet, accessible à l’adresse : www.portalia.fr

Amendements

Nous pouvons mettre à jour les Conditions Générales de temps à autre pour des raisons légales ou réglementaires ou pour permettre le bon fonctionnement du Site Internet. Nous pouvons également réviser ces Conditions Générales à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes invité à consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance de toute modification que nous pourrions apporter, puisqu’elles peuvent engager votre responsabilité. Si vous ne souhaitez pas accepter les nouvelles Conditions Générales, vous ne devez pas continuer à utiliser le Site Internet. Si vous continuez à utiliser le Site Internet après la date à laquelle la modification prend effet, votre utilisation du Site Internet indique que vous acceptez d’être lié par les nouvelles Conditions Générales.

Les informations sur le Site sont régulièrement mises à jour. Toutes les informations affichées sur le Site Internet peuvent être modifiées ou supprimées par Nous à tout moment et sans préavis.

Obligations de l’utilisateur

En utilisant le Site Internet, et en particulier en publiant des commentaires ou du contenu, les Utilisateurs s’engagent à respecter toutes les dispositions légales applicables et s’abstiennent de violer les droits de la Société ou les droits de tiers.

En particulier, les Utilisateurs ne peuvent utiliser le Site Internet à l’une des fins mentionnées ci-dessous, sans que cette liste soit exhaustive :

En particulier, les Utilisateurs ne peuvent utiliser le Site Internet à l’une des fins mentionnées ci-dessous, sans que cette liste soit exhaustive :

• Utiliser le contenu du Site Internet à des fins commerciales ou professionnelles sans l’autorisation préalable de la Société ;

• Reproduire ou extraire des données, notamment par l’emploi de robots ;

• Interférer avec l’utilisation ou la jouissance par une autre personne du Site Internet ;

• Porter atteinte à tout droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, brevets, etc.) d’un tiers, notamment en réalisant, transmettant ou stockant des copies électroniques de documents protégés par le droit d’auteur sans l’autorisation du propriétaire et / ou de la Société ;

• Créer des liens profonds vers le contenu du Site Internet dans le cadre d’un autre site Internet ;

• Diffuser tout matériel encourageant les actes qui constituent une infraction pénale, un crime, qui pourrait entraîner une responsabilité pénale ou civile, ou autrement constituer une violation de toute loi ou réglementation ;

• Diffuser tout matériel encourageant l’accomplissement d’actes constitutifs d’agressions, d’agressions sexuelles, de vol qualifié, d’extorsion, de destruction ou de dommages délibérés dangereux pour les personnes, terrorisme, délits et délits contre les intérêts fondamentaux de la nation ;

• Diffuser tout matériel consistant à tolérer publiquement les crimes de guerre, les crimes contre l’humanité, les crimes de collaboration avec l’ennemi, les crimes d’asservissement, les appels à la sédition, ou constitutifs du révisionnisme ou du négationnisme ;

• Faire toute incitation à la discrimination, à la haine ou à la violence contre une personne ou un groupe de personnes en raison de leurs convictions religieuses, de leur sexe ou de leur orientation sexuelle, de leur origine ethnique ou de leur situation de handicap ;

• Diffuser tout matériel diffamatoire, harcelant, menaçant, nuisible, vulgaire, obscène ou tout matériel constitutif de fausses nouvelles susceptibles d’affecter l’ordre public ;

• Diffuser tout matériel portant atteinte au droit à la vie privée ou aux droits à l’image d’un tiers ou enfreignant les dispositions relatives à la présomption d’innocence ;

• Diffuser tout matériel pédophile ou pornographique ou matériel représentant une exploitation sexuelle ou contraire à la morale et aux bonnes mœurs.

• Usurper l’identité de quelqu’un d’autre et prétendre être en association avec une personne ou entité ; vous ne fabriquerez pas ni ne chercherez autrement à dissimuler ou déformer l’origine de tout contenu fourni par vous ;

• Fournir ou utiliser ce site web et son contenu à des fins commerciales ou d’une manière qui impliquerait des courriers indésirables, pourriels, chaînes de lettres, pyramides ; ou toute autre forme de publicité ou de commerce non autorisée et sans notre consentement écrit préalable ;

• Fournir un quelconque contenu qui pourrait engager la responsabilité civile ou pénale du site ou enfreindre une loi locale, nationale ou internationale, y compris – mais non exclusivement – les lois relatives aux droits d’auteur, marques de commerce, brevets ou secrets commerciaux.

Tout contenu publié par un Utilisateur doit être libre de tout droit de propriété intellectuelle et est transmis sous la seule responsabilité de l’Utilisateur. En transmettant des messages, des images, des articles ou tout autre contenu à la Société, l’Utilisateur autorise expressément la Société à publier, réutiliser, modifier, adapter et / ou représenter le contenu de l’aide.

L’Utilisateur sera responsable pénalement, civilement et administrativement de tout contenu et matériel diffusé par lui et couvrira toutes Nos pertes et coûts résultant de la violation de cette clause.

Nous pouvons résilier ou suspendre l’accès de tout Utilisateur immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si ledit Utilisateur enfreint les présentes Conditions Générales.

Modération et droits de la Société

La Société modérera tout le contenu avant sa publication. La Société se réserve le droit discrétionnaire de publier ou non tout commentaire, message ou tout autre contenu diffusé par l’Utilisateur.

La Société se réserve le droit de communiquer les éléments d’identification de tout Utilisateur non conforme à l’autorité ou au tribunal compétent.

En outre, la Société se réserve le droit de restreindre ou de supprimer l’accès à tout ou partie du contenu ou des services de son Site Internet aux Utilisateurs non conformes.

Inscription et identifiants

Afin de recevoir des alertes d’emploi et / ou newsletters, Vous devez vous inscrire sur le Site Internet. De plus, seuls les Utilisateurs enregistrés peuvent laisser des commentaires et publier du matériel sur le Site Internet. Si Vous vous inscrivez, Vous devez vous assurer que les détails fournis par Vous lors de l’inscription ou à tout moment sont corrects et complets.

Vous devez Nous informer immédiatement de toute modification des informations que Vous avez fournies lors de votre inscription en mettant à jour vos données personnelles afin que Nous puissions communiquer efficacement avec Vous.

Vos informations d’identification pour accéder au Site Internet sont strictement personnelles et confidentielles. Vous ne devez communiquer vos informations d’identification à aucun tiers. Si un contenu interdit est publié ou si une action dommageable est effectuée à travers le compte d’un Utilisateur, l’Utilisateur sera réputé responsable des dommages causés.

Si vous soupçonnez une utilisation non autorisée de vos informations d’identification par un tiers, veuillez-Nous en informer directement à l’adresse suivante : contact@portalia.fr

Droit de suspendre ou d’annuler votre inscription

Vous pouvez vous désinscrire de la réception des offres d’emploi et des newsletters, ou demander la suppression de votre compte, à tout moment.

Nous pouvons suspendre ou annuler votre inscription immédiatement à Notre discrétion raisonnable ou si Vous manquez à l’une de vos obligations en vertu des présentes Conditions Générales.

Vous pouvez annuler votre inscription à tout moment en vous connectant au Site Internet via le lien “se désinscrire”.

La suspension ou l’annulation de votre inscription et de votre droit d’utiliser le Site Internet n’affectera ni les droits ni les responsabilités statutaires des deux parties.

Avertissements

En soumettant des informations via le Site Internet, Vous acceptez et reconnaissez que même si Nous pouvons vous contacter en réponse aux informations que Vous fournissez, Nous ne sommes pas tenus de vous fournir un produit ou des services particuliers. Aucun des éléments d’information contenus sur le Site Internet ne sera considéré comme contractuellement contraignant pour la Société et ses affiliées.

Bien que la Société fasse preuve de diligence raisonnable lors de la compilation et de la présentation du contenu trouvé sur le Site Internet, il est fourni uniquement à titre d’information et Vous devez demander des conseils supplémentaires et effectuer des enquêtes indépendantes avant de vous y fier. Si la Société est informée de toute inexactitude dans le contenu du Site Internet, Nous tenterons de corriger les inexactitudes dès que nous le pourrons raisonnablement.

Si Nous ne respectons pas ces Conditions Générales, Nous ne serons responsables des pertes que Vous subirez que dans la mesure où elles sont une conséquence prévisible pour Nous et Vous. Notre responsabilité ne comprend en aucun cas les pertes commerciales telles que la perte de données, la perte de bénéfices ou l’interruption d’activité. La Société ne peut être tenu responsable de toute décision prise ou non sur la base d’informations publiées sur le Site ou en raison de l’impossibilité d’accéder au Site.

Ces Conditions Générales ne limiteront ni n’affecteront pas Notre responsabilité dans l’hypothèse où Nous ferions quelque chose qui entraînerait par négligence la mort, ou causerait des blessures.

Le Site Internet doit être accessible 24h / 24 et 7j / 7. Cependant, la Société ne sera pas tenue responsable en cas d’impossibilité technique de connexion ou d’interruption, quelle qu’en soit la raison et quelle qu’en soit la cause imputable à la Société ou non (par exemple force majeure, maintenance, mise à jour, défaillance du système de l’utilisateur, etc.).

Nous ne pouvons garantir que le Service sera sans défaut. Si un défaut se produit dans le Service, Vous devez le signaler à contact@portalia.fr et Nous essaierons de corriger le défaut dès que nous le pourrons raisonnablement. Si la Société est informée de toute inexactitude dans le matériel sur le Site de la Société, Nous essaierons de corriger les inexactitudes dès que nous le pourrons raisonnablement.

De plus, aucune représentation ou garantie n’est faite que le Site Internet, ses serveurs, le contenu ou les courriers électroniques envoyés par ou au nom de la Société sont exempts de virus, scripts, chevaux de Troie, vers, logiciels malveillants, bombes à retardement ou autres composants nuisibles.

Enfin, la Société pourra décider, à tout moment et sans préavis, de suspendre ou de modifier toute page, partie ou section du Site Internet, ou les services proposés. Une telle décision de la Société et de ses Affiliées ne peut entraîner aucune action, plainte ou réclamation de la part de l’Utilisateur. Votre accès au Site Internet peut parfois être restreint pour permettre des réparations, l’entretien ou l’introduction de nouvelles installations ou de nouveaux services. Nous essaierons de rétablir le Service dès que possible.

Employeurs

La Société ne fait aucune représentation ni garantie concernant l’un des éléments suivants :

• L’existence ou la disponibilité de tout rendez-vous annoncé sur le Site Internet ;

• Que tout employeur ou client vous demandera votre CV, vous demandera de vous concéder un entretien ou de vous recruter ;

• Que tout employeur ou client gardera confidentielles toutes vos informations ou données fournies à cet employeur ou client ; ou

• Les conditions définitives et la durée de tout rendez-vous obtenu via le Site Internet.

Propriété intellectuelle

Le nom de domaine www.portalia.fr et tous les contenus créatifs disponibles sur le Site (conceptions, images, logos, médias, textes, articles, vidéos, audios, traductions, icônes, graphiques, et toutes les informations en général…) sont les propriétés entières et exclusives de la Société et de ses Affiliées, sauf indication contraire, et sont soumis au droit d’auteur. Tous les logiciels utilisés sur le Site Internet sont la propriété de la Société ou de leurs créateurs et sont donc protégés par les lois sur le droit d’auteur. De plus, toutes les marques et logos présentés sur ce Site Internet ou sur les sites Internet connexes sont légalement protégés.

Nous nous réservons tous nos droits, y compris, mais sans s’y limiter, tous les droits d’auteur, marques de commerce, brevets, secrets commerciaux et tout autre droit de propriété que nous pouvons avoir sur notre Site Internet, son contenu et les biens et services qui peuvent être fournis.

Les présentes Conditions Générales, ainsi que la disponibilité publique de notre Site Internet, ne constituent qu’une autorisation limitée pour l’Utilisateur d’accéder au Site Internet. Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du Site Internet sur un écran d’ordinateur ou imprimer une copie de ce contenu pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous conserviez intacts tous les avis de droit d’auteur et de propriété.

Les présentes Conditions Générales ne vous fournissent aucune licence implicite ou expresse ou tout autre droit et vous n’aurez aucun droit de faire une reproduction, une copie, une distribution, une modification, en tout ou en partie, de manière identique ou similaire, ou toute utilisation commerciale, de notre Site Internet ou service sans Notre consentement écrit préalable. Il est également strictement interdit de créer tout sous-produit sur la base de tout élément contenu sur le Site.

La Société prendra toutes les mesures nécessaires pour protéger ses propres droits de propriété intellectuelle, mais répondra également aux avis de violation des droits de propriété intellectuelle d’autrui. Par conséquent, chaque fois que Vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers sont violés sur le Site Internet, Vous pouvez Nous en informer par e-mail à legal@portalia.fr. De plus, toute utilisation du contenu du Site à des fins commerciales ou professionnelles est interdite sans l’accord préalable de la Société, à demander à legal@portalia.fr.

Les noms ou logos d’autres sociétés peuvent être visibles sur le présent Site Internet. Leur utilisation sans le consentement de leur propriétaire respectif est également interdite.

Notre Service peut contenir des liens vers des sites Internet ou des services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par la Société.

La Société n’a aucun contrôle sur, et n’assume aucune responsabilité pour, le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site Internet ou service tiers. Vous reconnaissez et acceptez en outre que la Société ne sera pas tenue responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou supposé être causé par ou en relation avec l’utilisation ou la dépendance à l’égard de tels contenus, biens ou services disponibles sur ou par le biais de tels sites Internet ou services.

Nous vous conseillons fortement de lire les termes et conditions et les politiques de confidentialité de tout site Internet ou service tiers que Vous visitez.

Égalité des chances et diversité

Nous pouvons également divulguer des informations vous concernant aux autorités réglementaires ou d’application de la loi, si nécessaire. Nous pouvons utiliser les informations que Nous avons collectées sur Vous sur une base anonyme à des fins de surveillance en relation avec Notre politique d’égalité des chances. Nous nous réservons également le droit de divulguer les informations que Nous avons recueillies à votre sujet à nos conseillers professionnels et à d’autres personnes dans la mesure où le Site Internet sous-traite tout aspect du fonctionnement de ses services d’agence de recrutement. Ces tiers agiront dans le cadre d’engagements de confidentialité similaires à ceux du Site Internet.

Cookies et données personnelles

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Divers

Si vous enfreignez ces Conditions Générales et que Nous choisissons de l’ignorer, la Société et ses Affiliés auront toujours le droit d’utiliser leurs droits et recours à une date ultérieure ou dans toute autre situation où vous violez les Conditions Générales.

La Société ne sera pas responsable de toute violation des présentes Conditions Générales causée par des circonstances indépendantes de sa volonté.

Absence de renonciation et nullité

L’incapacité de la Société à exercer ou à appliquer tout droit ou disposition des Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition des Conditions Générales est jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviennent néanmoins que le tribunal devrait s’efforcer de donner effet aux intentions des parties telles que reflétées dans la disposition, et les autres dispositions des Conditions Générales restent pleinement en vigueur.

Loi applicable

Ces Conditions Générales seront soumises au droit français. En cas de réclamation ou de litige entre les parties lors de l’exécution du présent contrat, ils seront soumis pour résolution à la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre.

Si vous rencontrez des difficultés avec le Site Internet, vous acceptez en premier lieu de contacter contact@portalia.fr afin de trouver une solution amiable.

Informations légales

Ce site est édité par PORTALIA, une société à responsabilité limitée constituée en vertu de la loi française, au capital social de 20.000 EUR et ayant une adresse légale au 7 Rue de Châteaudun, 75009 Paris, France.

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Ce Site Internet est hébergé par Mantu Group SA., société anonyme avec une adresse légale à 16 chemin des Coquelicots, 1214 Vernier, Suisse.

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Directeur de publication : Monsieur Cédric BAZIN.